Ordre du jour
ECOLE - Rythmes scolaires
FINANCE
- Présentation et vote du compte administratif et du compte de gestion exercice 2012 pour
o Le budget général
o Les budgets annexes – ZA des Charnives et complexe Lous Esclos
- Pour information – compte administratif et compte de gestion 2012 du CCAS
- Vote des subventions aux associations pour l’exercice 2013
- Demande de subvention pour la sécurisation des arrêts de car
- Tarifs de location de salle – bâtiment sportif
FONCIER
- Lancement de la mise à jour du tableau de classement des voiries communales
PERSONNEL – Contrat d’assurance des risques statutaires
GESTION INTERCOMMUNALE – Périmètre de la Communauté d’agglomération
TRAVAUX
- Complexe Lous Esclos – informations sur :
1. Le résultat de l’appel d’offres
2. l’attribution des missions de contrôle technique et de coordination SPS
- compte rendu des travaux en cours
QUESTIONS DIVERSES
- DEXIA – plan de restructuration approuvé par la commission européenne le 28/12/2012
- Divers
