Ordre du jour
FINANCE
- Renouvellement de la convention avec l’Etat au titre de l’ATESAT (Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire)
- Demande de subvention au titre du FISAC (Fonds d’Intervention pour l’Artisanat et le Commerce) pour l’aménagement de la Place de l’Enclos
- Demande de subvention auprès du SDE07 pour l’éclairage public des accès au giratoire Arbonne
FONCIER
- Acquisition d’une parcelle de terrain pour l’aménagement sécuritaire du carrefour de Bricous
PERSONNEL
- Régime indemnitaire
- Création de postes
TRAVAUX
- Travaux d’entretien et de modernisation de la voirie 2013-2016 – marché à bons de commande - lancement de la procédure de consultation
- Bâtiment commercial – Place de l’enclos – lancement de l’appel d’offres
- Compte rendu des divers dossiers en cours
QUESTIONS DIVERSES
- SIVU des Inforoutes de l’Ardèche – adhésion de la commune de Creysseilles / modification des statuts du Syndicat / adhésion du Conseil Général de l’Ardèche
- Commissions communales pour définir :
1. l’utilisation du bâtiment sportif (critères d’attribution et tarifs)
2. L’utilisation du stade « hat trick » (règlement)
3. le stationnement sur la place de l’école
- Divers
